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Organisation de l'armée (1800-1960) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2 R 1 - 43 - Fortifications autour de Paris. 1865-1896
    Notes :

    Au XIXe siècle, la première fortification de Paris est concrétisée par l'enceinte fortifiée de Thiers en 1841-1845. Ensuite, inspirée par les idées du général Séré de Rivières, la loi du 21 mars...

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    Sujet : fortification / armée
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 1 - Contentieux avec des particuliers. - Contravention à l'encontre de M. Defresnes pour le non-respect de la zone de servitude militaire à Argenteuil : correspondance (1865-1868). Réclamation de M. Boursier à la suite des travaux effectués en septembre 1870 à la demande du Génie militaire (1878). 3 janvier 1865-6 janvier 1868, 15 juin 1878
      Contenu :

      M. Boursier était entrepreneur à Montlignon.

      Importance matérielle : 5 pièces
      Notes :

      Les zones de servitude sont interdites à des constructions en dur ou ne devant pas dépasser une certaine hauteur pour ne pas gêner la défense de Paris en cas de conflit.

      Sujet : armée / fortification
      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
      Personne : Boursier (18..-1...)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 2 - 41 - Acquisitions de terrains pour la construction des forts. 1874-1888
      Sujet : armée / fortification
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 2 - « Loi relative aux nouveaux forts à construire autour de Paris » : affiches publiées sur ordre de la Préfecture de Seine-et-Oise et envoyées aux communes de Cormeilles-en-Parisis, Domont, Garges, Montigny-lès-Cormeilles, Montlignon et Piscop. 31 mars 1874
        1 vue - « Loi relative aux nouveaux forts à construire autour de Paris » : affiches publiées sur ordre de la Préfecture de Seine-et-Oise et envoyées aux communes de Cormeilles-en-Parisis, Domont, Garges, Montigny-lès-Cormeilles, Montlignon et Piscop. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Cette loi, votée le 27 mars, est suivie d'un avis de la Commission de la défense et d'un arrêté préfectoral du 31 mars 1874.

        Dimensions : 80 cm x 52 cm
        Importance matérielle : 6 affiches
        Sujet : armée / fortification
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 3 - Frais d'expertise et frais d'insertion dans les périodiques : correspondance. 8 avril 1874-27 février 1888
        Sujet : armée / fortification
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 4 - Refus d'indemnités formulé par MM. Le Roy de Valaugbart et Renault : correspondance. 10 novembre 1874
        Contenu :

        Il s'agit des indemnités d'acquisitions de terrains proposées pour les forts de Stains (situé à Garges-lès-Gonesse) et de Domont.

        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
        Personne : Le Roy de Valaugbart (18..-1...)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 5 - Redoute de Franconville à Sannois. - Echange de parcelles de terrain en vue de rectification des limites : rapport, plan, correspondance. 12 février-10 mars 1876
        Contenu :

        Avec un plan de parcelles de terrain à échanger, sur papier calque.

        Importance matérielle : 2 pièces
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Sannois (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 6 - 9 - Fort de Cormeilles-en-Parisis. 1874-1879
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 6 - Délibérations communales de Cormeilles-en-Parisis, arrêtés, rapports, notes, plans parcellaires, tables des propriétaires à Cormeilles-en-Parisis et à La Frette, correspondance. Avril 1874-16 juin 1879
          Contenu :

          Avec une réclamation de Gabriel Paulmier propriétaire de la carrière à plâtre à Herblay (avril 1874-octobre 1875), ouverture d'une carrière de moëllons à Neuville-sur-Oise (mars 1875) et projet de...

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          Sujet : carrière / armée / fortification
          Lieu : La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Sannois (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Personne : Paulmier, Gabriel (18..-1...)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 7 - Contrats. 12 avril 1874-28 mai 1879
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Les copies sont destinées à la Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour...

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          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 8 - Actes d'expropriation. 18 juin 1875
          Contenu :

          Actes rédigés par la préfecture à la suite des décisions du jury du Tribunal de première instance de Versailles à l'encontre des propriétaires récalcitrants.

          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 9 - Annonces parues dans la presse locale. 14 juin 1874-12 juin 1879
          Contenu :

          Journaux concernés : « L'Union libérale démocratique de Seine-et-Oise », « Le Courrier de Versailles et de Seine-et-Oise », « La Concorde, courrier de Versailles ».

          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 10 - 12 - Fort de Montmorency. 1875-1880
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 10 - Notes, plan, correspondance. 3 mars 1875-28 octobre 1880
          Contenu :

          Avec cession de l'usufruit d'un chemin par la commune de Montmorency.

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 11 - Contrats. 1er-9 avril 1875
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.

          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 12 - Annonce parue dans le journal « L'Echo pontoisien ». 29 avril 1875
          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 13 - 15 - Fort de Montlignon. 1874-1884
        Contenu :

        Le fort de Montlignon est bâti sur les communes de Montlignon et d'Andilly.

        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 13 - Notes, rapports, plan sur papier calque, délibération de la commune de Montlignon, correspondance. 18 juin 1874-31 janvier 1884
          Contenu :

          Avec modification des tracés de chemin et réception d'affiches du décret « portant homologation des plans et des procès-verbaux de bornage ».

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 14 - Contrats. 3 septembre 1874-3 juin 1875
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.

          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 15 - Annonces parues dans le journal « L'Echo pontoisien ». 24 septembre 1874-18 février 1875
          1 vue - Annonces parues dans le journal « L\'Echo pontoisien ». (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 16 - 17 - Route stratégique reliant les forts de Montmorency et de Montlignon. 1877-1878
        Contenu :

        Cette route se situe sur le territoire de la commune d'Andilly.

        Sujet : réseau routier / armée / fortification
        Lieu : Andilly (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 16 - Notes, correspondance, contrats. 1er septembre 1877-7 janvier 1878
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Les copies sont destinées à la Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour...

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          Mode de classement :

          Les contrats sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification / réseau routier
          Lieu : Andilly (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 17 - Annonces parues dans le journal « L'Echo pontoisien ». 7 février-25 octobre 1877
          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : armée / fortification / réseau routier
          Lieu : Andilly (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 18 - 24 - Fort de Domont. 1874-1879
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Domont (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 18 - Notes, rapports, délibération communale et procès-verbaux de police, plans, correspondance. 21 avril 1874-27 mars 1879
          Contenu :

          Avec une demande d'occupation temporaire de terrain pour une voie ferrée formulée par l'entrepreneur M. Vernaudon pour la construction des forts de Domont, Montlignon et Montmorency.

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          Conditions d'accès :

          Le plan du tracé ferroviaire sur papier calque (148 cm x 84 cm), datant du 23 février 1875 est coté en 2 R 18(1).

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
          Personne : Vernaudon (18..- 1...)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 19 - 20 - Contrats. 1874-1879
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Les copies sont destinées à la Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour...

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          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Domont (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 21 - Annonces parues dans le journal « L'Echo pontoisien ». 3-10 décembre 1874
          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Domont (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 22 - Cessions de chemins ruraux et de terrains autour du fort de Domont et de la batterie de Blémur : délibérations communales, rapports, notes, correspondance. 16 septembre 1875-8 décembre 1881
          Contenu :

          Accords entre le Ministère de la Guerre et les communes de Domont et de Piscop.

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 23 - 24 - Routes stratégiques. 1878-1879
          Sujet : réseau routier / armée / fortification
          Lieu : Domont (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 2 R 23 - Projet de voie reliant les forts de Domont et d'Ecouen : note, correspondance. 17 avril-6 juillet 1878
            Importance matérielle : 3 pièces
            Sujet : armée / fortification / réseau routier
            Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 2 R 24 - Achat de terrain pour la construction d'une voie reliant le fort de Domont et le village de Piscop : contrats d'acquisitions, note, correspondance. 5-14 novembre 1879
            Contenu :

            Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Les copies sont destinées à la Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour...

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            Mode de classement :

            Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

            Importance matérielle : 6 pièces
            Sujet : armée / fortification / réseau routier
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 25 - 28 - Redoute de la Butte-Pinson à Montmagny. 1875-1888
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Montmagny (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 25 - 27 - Contrats. 1875-1876
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Ce ne sont que des copies destinées à être envoyées à la Direction générale de l'enregistrement, des...

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          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmagny (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 28 - Etats parcellaires des terrains [1875-1876], procès-verbal d'implantation d'une borne (1879), contrats d'acquisition (1888). [1875-1876], 31 décembre 1879-23 août 1888
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmagny (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 29 - Fort d'Ecouen : contrats de cession et d'acquisition, acte de décès, notes, plan, presse, correspondance. 18 juin 1875-28 juin 1886
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan, publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 30 - 35 - Batteries du Moulin et des Sablons. 1876-1878
        Sujet : armée / fortification
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 30 - « Travaux de défense autour de Paris. Batterie des Sablons et du Moulin ; Commune d'Ecouen. Décret déclaratif d'utilité publique... » : affiche comportant un arrêté du préfet de Seine-et-Oise. 10 novembre 1876
          Dimensions : 56 cm x 45 cm
          Importance matérielle : 3 exemplaires
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 31 - 33 - Batterie du Moulin à Ecouen et à Villiers-le-Bel. 1877-1878
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) -- Le Moulin d'Ecouen / Ecouen (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 2 R 31 - Notes, correspondance. 28 mai 1877-12 avril 1878
            Sujet : armée / fortification
            Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) -- Le Moulin d'Ecouen / Ecouen (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 2 R 32 - Contrats. 16 juin-31 décembre 1877
            Contenu :

            Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.

            Mode de classement :

            Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

            Sujet : armée / fortification
            Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) -- Le Moulin d'Ecouen / Ecouen (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 2 R 33 - Annonces parues dans le journal « L'Echo pontoisien ». 2 août 1877-31 janvier 1878
            Dimensions : 65 cm x 47 cm
            Importance matérielle : 3 pièces
            Sujet : armée / fortification
            Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) -- Le Moulin d'Ecouen / Ecouen (Val-d'Oise, France)
            Type de document : publication périodique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 34 - 35 - Batterie des Sablons à Villiers-le-Bel. 1876-1877
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 2 R 34 - Etat des parcelles, notes, décret du 2 novembre 1876, contrats d'acquisition, correspondance. 5 juillet 1876 -27 juin 1877
            Contenu :

            Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.

            Mode de classement :

            Les contrats sont classés par ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

            Sujet : armée / fortification
            Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 2 R 35 - Annonces parues dans le journal « L'Echo pontoisien ». 21 décembre 1876-3 mai 1877
            Dimensions : 65 cm x 47 cm
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : armée / fortification
            Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France)
            Type de document : publication périodique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 36 - 39 - Fort de Stains à Garges-lès-Gonesse. 1874-1881
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 36 - Notes, cahier des charges, délibérations communales, plans, affiche, correspondance. 5 mai 1874-21 février 1881
          Contenu :

          Outre les acquisitions de terrain, l'Etat a procédé à la revente des parcelles restées sans emploi (janvier-février 1881).

          Conditions d'accès :

          Les plans parcellaires des Bois Bousselin et Maraîcher, sur papier calque, datant de juillet et d'août 1874, sont cotés en 2 R 36(1) et (2) (30 cm x 37 cm et 29 cm x 40 cm). L'affiche de vente...

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          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 37 - 38 - Contrats. 1874-1877
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Les copies sont destinées à la Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour...

          ... Ouvrir le détail
          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 39 - Annonces parues dans le journal « L'Echo pontoisien ». 15 octobre 1874-24 mai 1877
          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 40 - Champ de tir dans la forêt de Montmorency. - Acquisitions de terrains : contrats, note, liste, plan, correspondance. 28 décembre 1881-18 janvier 1883
        1 vue - Champ de tir dans la forêt de Montmorency. - Acquisitions de terrains : contrats, note, liste, plan, correspondance. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Ce champ de tir est situé dans les communes de Saint-Brice-sous-Forêt et de Piscop. Outre l'acquisition des terrains, est inclus un contrat de cession de l'usufruit d'une portion de chemin par la...

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        Sujet : forêt / armée / fortification
        Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 41 - Projet d'une route stratégique de Villiers-le-Bel à Saint-Brice-sous-Forêt : notes, délibération de la commune de Villiers-le-Bel. 13 novembre 1877-28 juin 1878
        Importance matérielle : 3 pièces
        Sujet : réseau routier / armée / fortification
        Lieu : Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 42 - 43 - Contentieux. 1879-1896
      Sujet : armée / fortification
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 42 - Plaintes d'entrepreneurs. - Plainte de M. Vernaudon à cause de l'insuffisance de paiement par l'Etat : comptes-rendus de séances au Conseil d'Etat et au conseil de préfecture, notes, correspondance (1879-1886). Plainte de M. Sautereau sur le refus par l'Etat du règlement de certains travaux : correspondance (1885-1886). 11 septembre 1879-9 juillet 1886
        Contenu :

        M. Vernaudon était entrepreneur des travaux de construction des forts de Domont, Montlignon et Montmorency et de la batterie de Blémur. M. Sautereau l'était pour le fort de Montmorency.

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Montlignon (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France)
        Personne : Vernaudon (18..- 1...)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 43 - Exercices de tir des forts et plaintes de la municipalité de Domont contre les projectiles égarés du champ de tir de la forêt de Montmorency : rapports, affiches, correspondance. 26 mai 1876-21 février 1896
        1 vue - Exercices de tir des forts et plaintes de la municipalité de Domont contre les projectiles égarés du champ de tir de la forêt de Montmorency : rapports, affiches, correspondance. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Notes :

        Les affiches sur le polygone Satory sont intégrées dans ce dossier pour servir d'exemple dans le domaine de la prévention.

        Conditions d'accès :

        Deux exemplaires d'une affiche relative au polygone du plateau Satory, près de Versailles (26 mai 1876) sont cotés en 2 R 43(1) [45 cm x 56 cm].

        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Domont (Val-d'Oise, France)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 2 R 44 - 48 - Terrain de manoeuvres de la cavalerie à Pontoise et à Cergy. 1920-1926
    Notes :

    Le terrain est destiné à la garnison du Quartier Bossut à Pontoise.

    Sujet : terrain militaire / armée
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 44 - Acquisitions de parcelles : décret du 3 décembre 1920, arrêtés préfectoraux, arrêt de la Cour de cassation, actes d'adhésion au jugement d'expropriation, rapports, correspondance. 3 décembre 1920-29 juillet 1926
      Contenu :

      Ce dossier contient aussi les documents sur le litige opposant le Ministère de la Guerre au Tribunal de Pontoise qui estime la procédure d'expropriation non adaptée à la situation. Il a été...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : armée / terrain militaire
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 45 - 46 - Commune de Pontoise. 1920
      Sujet : armée / terrain militaire
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 45 - « Etat parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie » : liste nominative des propriétaires. 18 juin 1920
        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 46 - « Plan parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie ». 18 juin 1920
        Contenu :

        Plan établi par la chefferie de Saint-Denis du Génie, à l'échelle de 1/1250e.

        Dimensions : 32 cm x 64 cm
        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 47 - 48 - Commune de Cergy. 1920
      Sujet : armée / terrain militaire
      Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 47 - « Etat parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie » : liste nominative des propriétaires. 18 juin 1920
        1 vue - « Etat parcellaire des terrains à acquérir pour l\'établissement d\'un terrain de manoeuvre de cavalerie » : liste nominative des propriétaires. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 48 - « Plan parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie ». 18 juin 1920
        1 vue - « Plan parcellaire des terrains à acquérir pour l\'établissement d\'un terrain de manoeuvre de cavalerie ». (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Plan établi par la chefferie de Saint-Denis du Génie, à l'échelle de 1/1250e.

        Dimensions : 53 cm x 96 cm
        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 2 R 49 - 57 - Tombes militaires et monuments commémoratifs de la Guerre de 1870-1871. 1873-1896
    Sujet : guerre / Guerre de 1870 / armée
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 49 - 56 - Tombes militaires françaises et allemandes. - Concession de terrain, exhumation et ré-inhumation des corps, entretiens des tombes, subventions et indemnités. 1873-1896
      Sujet : cimetière militaire / armée / guerre / Guerre de 1870
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 49 - Application de la loi du 4 avril 1873 relative aux tombes militaires : instructions, formulaire, tableau estimatif et indicatif à remplir. 1873
        Importance matérielle : 3 pièces
        Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 50 - 56 - Dossiers communaux. 1873-1896
        Contenu :

        Contenu d'un dossier type : délibérations communales, arrêtés, notes, certificats d'enquête, mémoires, plans, presse, correspondance.

        Mode de classement :

        Ordre alphabétique des communes

        Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 50 - Ableiges (1873). Andilly (1878-1880). Bezons (1876-1880). Bonneuil-en-France (1873-1880). Cormeilles-en-Parisis (1876-1880). 1873-1880
          1 vue - Ableiges (1873). Andilly (1878-1880). Bezons (1876-1880). Bonneuil-en-France (1873-1880). Cormeilles-en-Parisis (1876-1880). (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          A noter : plans des cimetières d'Andilly, Bezons, Bonneuil-en-France, Cormeilles-en-Parisis, avec les emplacements des tombes militaires.

          Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
          Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 51 - Deuil-la-Barre (1876-1879). Domont (1875-1883). Eaubonne (1876-1883). Ecouen (1878-1883). Enghien-les-Bains (1880-1881). 1875-1883
          Contenu :

          A noter : plans des cimetières de Deuil-la-Barre et Eaubonne avec les emplacements des tombes militaires.

          Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
          Lieu : Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France) / Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Ecouen (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 52 - Garges-lès-Gonesse (1875-1880). Groslay (1873-1879). Herblay (1876-1880). La Frette-sur-Seine (1873). Le Bellay-en-Vexin (1873). Le Plessis-Bouchard (1873-1884). Le Plessis-Gassot (1873). Le Mesnil-Aubry (1873). 1873-1884
          Contenu :

          A noter : plans des cimetières de Garges-lès-Gonesse, Groslay, Herblay, Le Plessis-Bouchard avec les emplacements des tombes militaires.

          Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
          Lieu :
          Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 53 - Le Thillay (1873-1880). Louvres (1873-1893). Magny-en-Vexin (1873-1880). Montigny-lès-Cormeilles (1873-1879). Montlignon (1874-1879). Montmorency (1873-1879). 1873-1893
          Contenu :

          A noter : plans des cimetières du Thillay, Louvres, Magny-en-Vexin, Montigny-lès-Cormeilles, Montlignon, Montmorency avec les emplacements des tombes militaires.

          Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
          Lieu :
          Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France) / Montlignon (Val-d'Oise, France) / Montmorency... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 54 - Parmain (1876-1880). Piscop (1873-1876). Pontoise (1876-1885). Saint-Brice-sous-Forêt (1876-1880). 1873-1885
          Contenu :

          A noter : plans des cimetières de Parmain, Piscop, Saint-Brice, avec les emplacements des tombes militaires.

          Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
          Lieu : Parmain (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 55 - Saint-Gratien. 21 août 1873-25 février 1880, 29 janvier-9 octobre 1896
          Contenu :

          A noter : 2 plans du cimetière avec des emplacements des tombes militaires (1873, 1896).

          Conditions d'accès :

          L'affiche (1er avril 1895, 45 cm x 65 cm) et le plan du cimetière sur papier calque (1er avril 1896, 111 cm x 64 cm), sont cotés en 2 R 55(1) et (2).

          Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
          Lieu : Saint-Gratien (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 56 - Sarcelles (1873-1879). Soisy-sous-Montmorency (1873). Villiers-le-Bel (1873-1894). 1873-1894
          Contenu :

          A noter : plans des cimetières de Sarcelles, et de Villiers-le-Bel avec les emplacements des tombes militaires. Incident entre l'Abbé Robbes et les autorités préfectorales à Villiers-le-Bel.

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : armée / guerre / Guerre de 1870 / cimetière militaire
          Lieu : Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 57 - Monuments à la mémoire des Français morts pendant la guerre de 1870-1871. - Cession de canons au comité du monument de Beaumont-sur-Oise : correspondance (1887). Enquête auprès du sous-préfet de Pontoise et des communes d'Argenteuil, Bezons et Montigny-lès-Cormeilles : questionnaire, correspondance (1896). 15 octobre 1887, 9-27 juin 1896
      Importance matérielle : 5 pièces
      Sujet : commémoration / armée / guerre / Guerre de 1870
      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 2 R 58 - 68 - Logement et cantonnement des troupes. 1856-1939
    Sujet : réquisitions militaires / armée
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 58 - Dispense de réquisition : lettre du ministre des Affaires étrangères au préfet de Seine-et-Oise. 31 juillet 1871
      Contenu :

      Concerne une maison située à Montmorency, appartenant à un ressortissant péruvien.

      Importance matérielle : 1 pièce
      Sujet : étranger / armée / réquisitions militaires
      Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 59 - 63 - Enquêtes auprès des maires en vue de constituer des gîtes d'étapes : listes, fiches, correspondance. 1856-1882
      Contenu :

      Les questions portent sur les capacités d'accueil en officiers, hommes et chevaux.

      Sujet : armée / réquisitions militaires
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 64 - 65 - Cantonnement des troupes à l'occasion des manoeuvres et des déplacements : notes, télégrammes, tableaux, listes, correspondance. 1877-1939
      Mode de classement :

      Ordre chronologique

      Sujet : armée / réquisitions militaires
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 64 - 29 août 1877-23 août 1887 29 août 1877-23 août 1887
        3 vues - 29 août 1877-23 août 1887 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Contenu :

        Les dossiers détaillent la préparation des manoeuvres avec des distributions d'affiches (1877 et 1879), des gîtes d'étapes pour les cavaliers venant du camp de Châlons-en-Champagne (1881),...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : armée / réquisitions militaires
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 65 - 7 mars 1934-3 juillet 1939 7 mars 1934-3 juillet 1939
        Contenu :

        Des pièces signalent une épidémie d'oreillons à Marines (24 avril-10 mai 1937) et la visite des souverains britanniques à Paris (22 juin 1938).

        Sujet : épidémie / visite officielle / armée / réquisitions militaires
        Lieu : Marines (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 66 - Organisation des gîtes d'étape pour les officiers de l'Ecole supérieure de guerre : arrêté, listes, tableaux, notes d'instructions, correspondance. 19 mai 1882-1892
      Sujet : armée / réquisitions militaires
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 67 - Logement des officiers et des soldats du Service géographique de l'armée à l'occasion des opérations de levés topographiques : arrêté, circulaire, correspondance. 12 mai 1889-5 janvier 1893
      Contenu :

      Il s'agit des travaux en vue de la révision de la carte de France, dite d'état-major, et de la défense de Paris. Contient également une plainte de la mairie de Pontoise à cause du séjour prolongé...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : armée / réquisitions militaires
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 68 - Signalement des épidémies dans les villages : circulaires. 21 septembre 1932-8 août 1938
      1 vue - Signalement des épidémies dans les villages : circulaires. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Notes de service envoyées par la Direction du Service de santé de la région de Paris aux autorités civiles et militaires, dont le préfet, sur l'interdiction ou l'autorisation de cantonnement des...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : épidémie / armée / réquisitions militaires
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 2 R 69 - 82 - Cantonnement, réquisitions et indemnités pendant la Guerre de 1914-1918. 1914-1919
    Sujet : réquisitions militaires / dommages de guerre / guerre / Guerre 1914-1918 / armée
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 69 - 71 - Logement et cantonnement des troupes dans le secteur nord de la Seine-et-Oise. 1914-1915
      Contenu :

      La majorité des cas a été gérée dans le périmètre du Camp retranché de Paris.

      Sujet : armée / réquisitions militaires / dommages de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 69 - Consignes générales sur les conditions de chauffage et d'éclairage. 4-18 janvier 1915
        Contenu :

        Note du ministre de la Guerre et lettres polycopiées du préfet aux maires.

        Importance matérielle : 3 pièces
        Sujet : armée / réquisitions militaires / dommages de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 70 - Affaires traitées dans les communes. 18 octobre 1914-9 décembre 1915
        Contenu :

        Les dossiers concernent les problèmes relatifs au cantonnement, chauffage, éclairage, ravitaillement en vivres pour les soldats et aussi les gardes des voies de communication.

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Ordre alphabétique des communes

        Sujet : armée / réquisitions militaires / dommages de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 71 - Plaintes à la suite des détériorations des biens ou du non-paiement des prestations. 25 septembre 1914-13 mars 1915
        2 vues - Plaintes à la suite des détériorations des biens ou du non-paiement des prestations. (ouvre la visionneuse)

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        Contenu :

        Dont la plainte de Mme Oriot à la suite du pillage de sa maison à Mériel par des soldats français (1914).

        Sujet : armée / réquisitions militaires / dommages de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
        Lieu : Mériel (Val-d'Oise, France)
        Personne : Oriot (18..-19..)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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